Liste candidate élargie à 14 substances : attention à l’obligation de communication | Agoria

Liste candidate élargie à 14 substances : attention à l’obligation de communication

Publié le 18/01/10 par Patrick Van den Bossche
À l’issue de la période de consultation, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) n’a ajouté que 14 substances très préoccupantes à la liste candidate relative à la procédure d’autorisation Reach. Parmi les 15 substances initiales du projet de nouvelle liste "candidate" (voir article apparenté), l’acrylamide n’a finalement pas été retenu pour figurer sur la liste définitive.

Les 14 nouvelles substances reprises sur la liste candidate sont les suivantes :
  • huile anthracénique
  • huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction légère de distillation
  • huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction anthracène
  • huile anthracénique, faible teneur en anthracène
  • huile anthracénique, pâte anthracénique
  • brai, goudron de houille, haute température
  • fibres céramiques réfractaires de silicate d’aluminium
  • fibres céramiques réfractaires de silicate de zirconium-aluminium
  • 2, 4-dinitrotoluène
  • phtalate de diisobutyle
  • chromate de plomb
  • rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (pigment rouge 104)
  • jaune de sulfochromate de plomb (pigment jaune 34)
  • tris(2-chloroethyl) phosphate

Le communiqué de presse de l’ECHA (voir annexe) vous en dit plus sur l’utilisation possible de ces substances.

L'obligation de communication
Le nombre total de substances très préoccupantes figurant sur la liste candidate Reach s’élève donc maintenant à 29 (voir annexe). Si l’une de ces 29 substances est présente dans un article (produit fini, produit semi-fini, composant…) dans une concentration supérieure à 0,1 % en poids, chaque fournisseur européen de cet article doit le signaler spontanément à ses clients professionnels. Il doit en outre mentionner, au moins, le nom de la substance et l’information connue relative à l’utilisation sûre de l’article.

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