L’acrylamide également sur la liste des substances candidates à l’autorisation | Agoria

L’acrylamide également sur la liste des substances candidates à l’autorisation

Publié le 03/04/10 par Patrick Van den Bossche
Le 30 mars dernier, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a décidé d’ajouter l’acrylamide à la liste candidate des substances très préoccupantes. Cette substance figurait déjà sur la liste publiée début janvier (voir premier article apparenté) mais l’industrie concernée a intenté une action en justice à l’encontre de cette décision. C’est pourquoi l’acrylamide n’a pas été reprise à part entière dans la première liste de 2010. L’insertion d’une substance dans la liste candidate ne signifie toutefois pas que cette substance est soumise à l’autorisation.

L’action en justice introduite contre cette décision est encore en cours mais, après un deuxième avis, l’ECHA a néanmoins décidé de placer cette substance sur la liste candidate. Comme élément important dans cette action judiciaire, soulignons que l’industrie part du principe que cette substance est utilisée exclusivement en tant qu’intermédiaire et que, en théorie, aucune autorisation n’est requise pour les intermédiaires.

L’ajout de l’acrylamide à la liste candidate fait immédiatement valoir les obligations de communication prévues par l’article 33 du règlement Reach. Si cette substance est présente dans une concentration supérieure à 0,1 % en poids, une information suffisante doit automatiquement être fournie aux utilisateurs professionnels, afin que la substance ou l’article puisse être utilisé(e) en toute sécurité. Les consommateurs peuvent, quant à eux, obtenir ces informations dans un délai de 45 jours.

Le Reach Compliance Tool tient compte de cette modification. Si vous utilisez de l’acrylamide, il est nécessaire que vous passiez à nouveau en revue la partie consacrée aux obligations de communication

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