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13 nouvelles substances sur la liste candidate

Publié le 07/08/12 par Patrick Van den Bossche

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a ajouté 13 substances à la liste des substances candidates à autorisation. De plus, la double entrée des fibres céramiques réfractaires de silicates d'aluminium (zirconium), datant de janvier 2010 et décembre 2011, a été ramenée à une seule. La liste comprend désormais 84 substances.

De quelles substances s'agit-il ?

Les 13 substances suivantes ont été ajoutées à la liste :

  • 1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane (Triglyme, TEGDME)
  • 1,2-diméthoxyéthane, éthylèneglycoldiméthyléther (EGDME)
  • Trioxyde de dibore
  • Formamide
  • Bis(méthanesulfonate) de plomb (II)
  • 1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (TGIC)
  • 1,3,5-tris-[(2S en 2R)-2,3-epoxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione
  • 4,4'-bis(diméthylamino)benzophénone (cétone de Michler)
  • N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4'-méthylenedianiline (base de Michler)
  • Chlorure de [4-[4,4'-bis(diméthylamino)-benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (C.I. Basic Violet 3)*
  • Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naftyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (C.I. Basic Blue 26)*
  • α,α-Bis[4-(diméthylamino)phényl]-4-(phénylamino)naphtalène-1-méthanol (C.I. Solvent Blue 4)*
  • Alcool 4,4'-bis(diméthylamino)-4''-(méthylamino)tritylique*

    * Uniquement si la substance contient la cétone de Michler ou la base de Michler dans une concentration de minimum 0,1 %.

Ces substances ont été sélectionnées parce qu'elles sont cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

Quadruple obligation de communication

Une quadruple obligation d'information s'applique aux substances figurant sur la liste candidate :

  1. Le fournisseur d'une substance figurant sur la liste candidate doit fournir une fiche de données de sécurité à ses clients (article 31.1).

  2. Le fournisseur d'un mélange non gazeux doit fournir, à la demande de son client, une fiche de données de sécurité lorsque le mélange contient une substance figurant sur la liste candidate dans une concentration supérieure à 0,1 % en masse (article 31.3).

  3. Le fournisseur d'un article doit fournir à son client les informations nécessaires à l'utilisation en

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