Directive « Emission industrielles » : quelles sont les meilleures techniques disponibles pour l’industrie des non-ferreux ? | Agoria

Directive « Emission industrielles » : quelles sont les meilleures techniques disponibles pour l’industrie des non-ferreux ?

Publié le 09/08/16 par Patrick Van den Bossche

La décision de la Commission établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive IED (2010/75/UE) dans l’industrie des métaux non ferreux a été publiée ce 30 juin 2016.

Ces conclusions sur les MTD concernent les activités et procédés suivants (activités 2.1, 2.5 et 6.8 de l’annexe 1 de la directive) :

  • la production primaire et secondaire de métaux non ferreux,

  • la production d’oxyde de zinc à partir des vapeurs dégagées pendant la production d’autres métaux,

  • la production de composés de nickel à partir des liqueurs produites pendant la production d’un métal,

  • la production de silicium calcique (CaSi) et de silicium (Si) dans le même four que celui utilisé pour la production de ferrosilicium,

  • la production d’oxyde d’aluminium à partir de bauxite avant la production d’aluminium de première fusion, lorsque cela fait partie intégrante de la production du métal,

  • le recyclage des scories sodiques d’aluminium,

  • la production d’électrodes en carbone et/ou graphite.

Elles ne concernent pas les activités ou procédés suivants :

  • le frittage du minerai de fer. Ce procédé relève des conclusions sur les MTD dans la sidérurgie,

  • la production d’acide sulfurique à partir des émissions de SO2 résultant de la production de métaux non ferreux. Ce procédé relève des conclusions sur les MTD pour les produits chimiques inorganiques en grands volumes — ammoniac, acides et engrais,

  • les fonderies, qui relèvent des conclusions sur les MTD dans le secteur des forges et fonderies.

La Directive IED impose le réexamen des conditions d’exploiter dans les

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