Programme-cadre Horizon 2020 : planning et rapporteurs | Agoria

Programme-cadre Horizon 2020 : planning et rapporteurs

Publié le 10/05/12

Le calendrier pour l’adoption du programme Horizon 2020 au Parlement européen est reporté d’un à deux mois. Le vote au sein du Comité ITRE est prévu en octobre/novembre 2012. La date du vote en séance plénière n’est pas encore fixée. Le programme-cadre pour la recherche et l’innovation entrera en vigueur le 1er janvier 2014 et sa décision d’adoption est prise dans une procédure législative ordinaire (anciennement appelée "codécision").

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Ci-dessous figure la liste des rapporteurs et rapporteurs fictifs du Parlement européen pour la préparation du vote concernant le programme-cadre Horizon 2020 :

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