Voici les dernières actualités dans le domaine douanier, avec notamment un cycle universitaire sur les douanes et accises, la nouvelle liste mise à jour des biens à double usage, la toute dernière version de la FAQ UCC, un aperçu pratique des abréviations fréquemment utilisées dans le domaine des douanes et bien plus encore.


Cette mise à jour traite des sujets suivants :
- Formation permanente douanes et accises
- Liste « dual use » mise à jour
- Foire aux questions UCC mise à jour
- Liste des abréviations fréquentes
- Week-ends de maintenance IT au SPF Finances
- Prochaines réunions du Forum national

Formation permanente douanes et accises

L’université de Liège (en français) et l’université d’Anvers (en néerlandais) organisent, en concertation avec le SPF Finances et avec la collaboration du secteur privé, une formation permanente « Douanes et accises ».

Cette formation comprend un premier module général basé sur le référentiel européen des compétences des métiers de la douane (EU Customs Competence Framework), qui consiste en 8 journées de cours et une journée d’examen.

Les participants qui passeront ce module avec succès pourront ensuite s’inscrire pour suivre différents modules de spécialisation qui seront proposés ultérieurement.

La formation permanente s’adresse aux fonctionnaires, magistrats, prestataires de services et travailleurs du secteur privé. Les frais de participation s’élèvent à 2.500 euros.

Attention : cette formation se tient déjà en février et mars.

Vous trouverez toutes les infos sur la formation donnée à Anvers dans cette annexe.
Seule condition pour s’inscrire : disposer d’un diplôme de bachelier ou justifier d’une expérience pertinente suffisante (niveau d’aptitude équivalent qui devra être approuvé).

Nous ne disposons pas encore des informations détaillées concernant la formation à Liège.

Liste « dual use » mise à jour

Le 15 décembre dernier, l’Union européenne a publié la mise à jour annuelle de la liste des biens à double usage. Les nouvelles versions de cette liste, en trois langues, se trouvent dans le Règlement délégué (UE) 2017/2268 :

Foire aux questions UCC mise à jour

Ci-dessous, vous trouverez la dernière version du Q&A élaboré par la douane belge pour une mise en œuvre efficace du Code des douanes de l’Union européenne (abrégé UCC en anglais) :

Liste des abréviations dans le jargon douanier

Dans les dossiers relatifs aux douanes, on utilise fréquemment des abréviations. Au cas où vous ne pourriez pas toujours bien suivre, vous trouverez un récapitulatif clair ici.


Week-ends de maintenance IT au SPF Finances

Quatre fois par an, le SPF Finances planifie un week-end de maintenance du système informatique, pendant lequel les applications de l’Administration générale des Douanes et Accises (PLDA et NCTS, par exemple) sont temporairement indisponibles.

Voici les dates prévues pour cette année :

  • 10-11 mars
  • 2-3 juin
  • 8-9 septembre
  • 8-9 décembre

Prochaines réunions du Forum national

  • 17/1/2018 : GT Dispositions générales
  • 18/1/2018 : GT ICT - Software providers
  • 18/1/2018 : GT Marketing & communication
  • 19/1/2018 : GT Sortie de marchandises
  • 19/1/2018 : GT Marchandises introduites
  • 25/1/2018 : GT Accises
  • 26/1/2018 : Forum régional Louvain