Les premiers projets de rapports de l'étude préparatoire du plan de travail identifient les groupes de produits à analyser et les initiatives horizontales pour d'éventuelles futures mesures d'application.


Une étude préparatoire est actuellement en cours pour aider la Commission européenne à préparer le plan de travail 2020-2024 sur l'écoconception et l'étiquetage énergétique dans le cadre de la directive 2009/125/CE sur l'écoconception et du règlement (UE)2017/1369 sur l'étiquetage énergétique. Cette étude est la première étape d'un processus visant à la publication de mesures et de décisions d'application dans le cadre de la législation mentionnée.

L'étude, qui devrait être terminée en décembre 2020, comprend les quatre tâches suivantes :

  • Tâche 1 : Contexte, méthodologie et consultation des parties prenantes
  • Tâche 2 : Identification des groupes de produits et des initiatives horizontales
  • Tâche 3 : Analyse préliminaire des groupes de produits et des initiatives horizontales
  • Tâche 4 : Analyse plus détaillée des groupes de produits et des initiatives horizontales

Les premiers projets de rapports relatifs aux tâches 2 et 3 ont déjà été publiées et - voir le tableau 1 ci-dessous - donnent une indication des groupes de produits et des initiatives horizontales qui seront analysés.

Tous les documents de cette étude sont disponibles sur : https://www.ecodesignworkingplan20-24.eu/

En vous inscrivant sur ce site web, vous recevrez par e-mail des notifications sur les mises à jour de cette étude, telles que les rapports publiés et les invitations aux réunions des parties prenantes.