Si le marquage CE ne date pas d'hier, il continue pourtant à soulever de nombreuses questions. Pour les entreprises qui développent des produits pour un nouveau marché, notamment, l'expérience ne suffit pas toujours à détecter rapidement toutes les directives pertinentes et à en évaluer l'applicabilité. Afin d'aider les entreprises ne maîtrisant pas spécifiquement tous les aspects du marquage CE, un outil gratuit (CE Marking Tool), qui rend ces connaissances accessibles, a été développé dans le cadre du projet Éco-conformité.


Comment fonctionne-t-il ? 

Il permet de vérifier les directives UE potentiellement pertinentes dès les premières étapes de l'innovation des produits et de vous assurer qu'aucune réglementation applicable ne vous échappe. De complexes et coûteuses adaptations sont ainsi évitées dans des phases ultérieures du processus de développement. Plus tôt vous connaitrez les spécifications et exigences, lors de l'étape de conception du produit, mieux vous pourrez les y intégrer. Le témoignage de Stillemans prouve qu'un tel outil en ligne peut s'avérer très utile. 

L'outil comprend une liste d'une soixantaine d'affirmations. En cochant celles s'appliquant à votre produit, vous générez un rapport avec une première sélection de directives, incluant des liens vers les textes législatifs. Vous pouvez ainsi évaluer de manière plus précise leur champ d'application. Si, après cela, vous avez encore des doutes, vous pouvez toujours demander conseil aux experts d'Agoria.

Pourquoi cela reste-t-il si complexe et comment obtenir un aperçu ?

Ces dernières années, de nombreuses directives européennes en matière de marquage CE ont été adaptées. Des définitions et procédures, qui différaient parfois d'une directive à l'autre, ont été harmonisées autant que possible. De nouvelles obligations ont également été introduites pour les différents acteurs impliqués dans la mise sur le marché de produits (fabricants, importateurs et distributeurs). Leurs obligations individuelles tiennent compte de leur rôle spécifique dans la chaîne d'approvisionnement et de distribution. Malgré ces efforts en vue d'uniformiser la description du cadre réglementaire, il n'en demeure pas moins complexe d'obtenir une vue d'ensemble des différentes exigences, en particulier pour les produits devant satisfaire simultanément à plusieurs directives. 

Pour y voir plus clair, vous pouvez consulter le livre blanc Marquage CE d'Agoria. Il donne un aperçu des obligations des différents opérateurs économiques, explique succinctement le processus de marquage CE et contient un tableau récapitulatif des directives actuelles.

Le CE Marking Tool a été validé à l'aide de questions concrètes sur le marquage CE, auxquelles les experts d'Agoria ont répondu dans le cadre du projet Éco-conformité. Le résultat fournit par l'outil a été comparé à l'analyse réalisée par l'expert.

Passez le test et découvrez quelles directives de marquage CE sont pertinentes pour votre ou vos produit(s) :

Utilisez notre CE Marking Tool 

Cet article a été rédigé dans le cadre du projet " Éco-conformité : un avantage sur la concurrence ", avec le soutien de la Vlaio.

(Source photo: https://www.dreamstime.com)