Le brouillard s’estompe peu à peu. Tout devient plus clair, mais le tableau que l’on découvre à présent est peu réjouissant. Alors que la crise du coronavirus fait toujours des victimes et que les entreprises sont dans les difficultés jusqu’au cou, une nouvelle tempête économique se profile à l’horizon, car à six mois de la fin de la période de transition, les positions du Royaume-Uni et de l’Union européenne sont plus éloignées que jamais. Parvenir à un accord dans le court laps de temps qu’il nous reste semble donc mission quasi impossible. L’urgence est palpable et Agoria appelle ses membres à se préparer dès à présent.


"Sans accord, certains produits technologiques risquent d’être soumis à un droit de douane de 10 % dès janvier. La planification financière, fiscale et juridique doit être réglée avant le 31 décembre de cette année. "

Marc Lambotte, CEO, Agoria

Tout sera différent à partir du 1er janvier 2021

Depuis le mois de février, le Royaume-Uni n’est plus membre de l’Union européenne. Si vous n’en avez pas encore perçu les effets dans la pratique, c’est parce qu’une période de transition a été convenue jusqu’au 31 décembre de cette année. Le Royaume-Uni avait la possibilité de demander une prolongation de la période de transition jusqu’au 1er juillet 2020, mais Londres a indiqué ne pas avoir l’intention de demander cette prolongation. Cela signifie qu’à partir du 1er janvier 2021 à minuit, tout sera différent.

 2 semaines

Il faut parfois attendre jusqu’à 6 mois à compter de la demande (compte tenu des cautionnements) pour obtenir certaines des autorisations qui seront nécessaires pour éviter les droits de douane. Sachant que nous sommes à 6 mois et 2 semaines du Brexit définitif, il vous reste en réalité 2 semaines pour introduire vos demandes.

Enregistrement et autorisations OK ?

Que l’UE et le Royaume-Uni parviennent ou non à un accord, le Royaume-Uni ne fera plus partie du marché intérieur de l’UE. Cela signifie que vous devrez dédouaner vos marchandises en Belgique et au Royaume-Uni. Si vous exportez des marchandises vers l'Irlande mais que le camion passe par le Royaume-Uni, vous aurez besoin d'une autorisation de transit pour le Royaume-Uni.

De nombreux membres d’Agoria sont déjà bien avancés dans leurs préparatifs. Ils ont demandé et/ou obtenu leur numéro EORI, leur numéro REX et leurs autorisations, et certains disposent également déjà de leur numéro de TVA britannique pour l’autoliquidation de la TVA. Ceux qui en ont les moyens travaillent avec une base au Royaume-Uni pour pouvoir y vendre des marchandises sur la base de prix de transfert.

Agoria constate néanmoins que de nombreuses PME membres n’ont pas encore commencé à se préparer. Beaucoup sont occupées à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus et en oublient qu’elles sont également exposées aux conséquences du Brexit.

Faibles chances de parvenir à un accord : droits de douane à la frontière

À six mois de la fin de la période de transition, les positions de l’UE et du Royaume-Uni sont à des années-lumière l’une de l’autre. Même sur l'architecture (la base de tout accord), les deux parties ne sont pas d'accord.  Les Britanniques refusent également de fournir les garanties demandées par l’UE en matière de réglementation en échange d’un accès libre de droits de douane et de quotas au marché intérieur européen car cela porterait atteinte à « la souveraineté du pays ». Sur un plan plus technique, les idées sont également très éloignées en ce qui concerne les règles d’origine.

Par conséquent, les chances de parvenir à un accord sont extrêmement minces. Cela signifie du même coup que l’UE appliquera sur les marchandises britanniques les mêmes droits de douane de base qu’elle applique pour tous les membres de l’OMC avec lesquels elle n’a pas conclu d’accord préférentiel. Le gouvernement britannique a, à son tour, modifié les droits de douane annoncés précédemment pour les marchandises européennes. Si aucun accord n'est conclu d'ici la fin de l'année, le Royaume-Uni prélèvera des droits de douane sur toute une série de marchandises en provenance de l'UE importées au Royaume-Uni. Des droits de douane de 10% ad valorem seront notamment prélevés sur les voitures entièrement finies, telles que l’Audi e-tron et la Volvo XC40. Des droits de douane allant de 2,2 % à 2,7 % s'appliqueront également à toutes sortes de pièces automobiles.

Savez-vous à quels droits de douane vos marchandises seront soumises ? Avez-vous déjà révisé vos conditions de vente afin de ne pas devoir payer les droits de douane à la frontière ?

Il est vraiment plus que temps. N’attendez-plus !

L’urgence est palpable. Le mois dernier, Agoria a organisé une Academy sur la gestion des questions douanières et le financement des exportations, au cours de laquelle le Brexit a été abordé. Le groupe de travail Douanes d’Agoria s’est également réuni à deux reprises et s’est, lui aussi, penché sur le Brexit. Le groupe de travail Douanes et le groupe de travail Commerce international d’Agoria ont tous deux été tenus informés des négociations et vous avez également été invité à lire les derniers articles #BrexitFriday sur notre site web. Par ailleurs, Agoria a eu plusieurs contacts avec l'AWEX, FIT, le SPF Économie et le SPF Affaires étrangères afin de défendre les intérêts des membres.

Gardez un œil sur notre calendrier car nous prévoyons encore plusieurs webinaires afin de vous aider à mieux vous préparer.

À vous de jouer !

Marc Lambotte : « Je sais que nous sommes tous occupés à gérer la crise du Covid-19. Néanmoins, nous devons également nous préparer sans délai à cette autre grosse tempête qui se profile, celle du Brexit. »

Agoria se tient à votre disposition pour vous aider et vous conseiller dans le cadre de votre préparation au Brexit, mais c’est à vous de jouer à présent. Vérifiez que vos conditions de vente sont en ordre et que vous avez bien opté pour la piste la plus intéressante d’un point de vue administratif et financier pour l’organisation de vos ventes au Royaume-Uni à partir du 1er janvier 2021. Tout sera différent à l’avenir, donc préparez-vous sans plus attendre.

Agoria s'engage à vous conseiller et à vous assister. Une question sur le brexit ? Contactez notre expert Kevin Verbelen: (kevin.verbelen@agoria.be)!