Comme vous le savez, le COVID-19 est une pandémie. La pandémie touche la quasi-totalité des pays et, par conséquent, tous les pays du monde prennent des mesures pour y faire face. Toutefois, toutes les mesures ne sont pas prises dans le but de protéger la santé des citoyens. Ici et là, des mesures purement protectionnistes sont également prises.


Agoria tente de conserver une vue d’ensemble avec vous, mais demande explicitement à ses membres de signaler les problèmes rencontrés.

Coûts de transport

Des transports plus coûteux. Ces dernières semaines, les coûts de transport ont augmenté pour tous les modes de transport, c'est-à-dire par voie ferroviaire, terrestre ou fluviale ainsi que par avion.

La hausse se poursuit. Agoria est en contact avec le secteur de la logistique. Il ressort de ces contacts que les coûts vont continuer à augmenter dans les prochaines semaines. En effet, les entreprises logistiques facturent des suppléments pour la crise et la disponibilité.

Disponibilité limitée. Suite aux nombreux contrôles douaniers et restrictions commerciales (voir plus loin dans cet article), et au fait qu’il n’est plus possible d’emprunter certaines voies maritimes, fluviales, routières ou aériennes, la disponibilité des itinéraires et de la capacité de fret a considérablement diminué.

Modes de transport spécifiques surchargés. En outre, lorsque l'économie reprendra, il y aura une forte demande pour certains types de transport, ce qui aura un impact supplémentaire sur les coûts. Il convient d’en tenir compte.

Calculer différemment la valeur en douane. Entre-temps, Agoria a plaidé, via le gouvernement belge et en collaboration avec la FEB, pour un calcul différent de la valeur en douane (actuellement via les Incoterms® CIF, mais que nous voulons calculer sur la base du régime FOB) auprès de diverses organisations faîtières européennes. De cette manière, les coûts logistiques ne seront plus pris en compte dans la valeur en douane, ce qui permettra d’atténuer grandement les mesures tarifaires.

Faciliter le stockage sans frais supplémentaires. Nous avons déjà obtenu l’accord des douanes belges pour que le stockage puisse être temporairement prolongé au-delà de la garantie. En outre, les douanes ne procèderont à aucun audit préalable, mais pourront prolonger l'agrément d'entrepositaire existant sur simple demande.

Réfléchir de manière créative à des solutions. Agoria étudie également d'autres moyens de réduire les coûts, plus particulièrement dans les tout prochains mois. N’hésitez pas à nous faire part de vos idées. 

Mesures européennes

Mesures nationales en Europe. Dans un précédent article, nous vous avions déjà informé que grâce à la Commission européenne, il était possible de trouver facilement en ligne une vue d’ensemble des mesures nationales prises par les pays de l’UE et les pays voisins ayant un impact sur la mobilité en Europe. 

  • Grâce à nos collègues italiens, vous trouverez ici un bref aperçu de ces mesures (1,6 MB) pour plus de facilité.
  • Gardez à l’esprit que, lorsque vous transportez des marchandises, vous pouvez être confronté à des contrôles aux frontières ainsi qu’à d'autres mesures applicables au niveau national.
  • Ne manquez pas non plus de consulter régulièrement la FAQ Coronavirus d’Agoria concernant le travail frontalier. Enfin, veillez à remettre l'annexe 3 de ces lignes directrices européennes au conducteur de vos marchandises.

Voies réservées. En dépit de la situation, le commerce de marchandises n’est pas suspendu dans l’Union européenne. Les lignes directrices de l'Union européenne sont sans équivoque : quelle que soit la nature du véhicule ou des marchandises, tout transport professionnel de marchandises doit pouvoir circuler. Toutefois, il est conseillé de passer par un point de passage frontalier où le mécanisme des « voies réservées » est appliqué. Vous trouverez ces points de passage frontaliers (ainsi que les temps d’attente) sur ce site web. Les règles suivantes s’appliquent concernant ces voies réservées : 

1)      Le franchissement d’une frontière par ces « voies réservées », y compris les contrôles éventuels, ne doit pas prendre plus de 15 minutes. Des points de passage frontaliers supplémentaires devraient être ouverts exclusivement pour le passage de marchandises. 

2)      Les « voies réservées » doivent être ouvertes à tous les véhicules de transport de marchandises, y compris tous les véhicules lourds et légers et, le cas échéant, aux trains et aux bateaux. 

3)      En cas de contrôle, le conducteur ne doit en principe pouvoir présenter qu’une pièce d’identité et son permis de conduire, ainsi que les documents nécessaires prouvant qu’il s’agit d’un transport professionnel (voir ci-dessus). 

4)      Le cas échéant, la Commission européenne est prête à examiner la nécessité de prendre de nouvelles mesures pour donner la priorité à certaines catégories de marchandises, en s'appuyant sur les bonnes pratiques au niveau national, mais souligne que les États membres doivent faire tout leur possible pour maintenir tous les biens en circulation. Le transport urgent de personnes et de ressources doit, bien entendu, être prioritaire à tout moment.

Veillez dès lors à :

  • Toujours tenir à disposition les documents requis lors du transport (CMR ou, pour les petits transports, au minimum un bon de commande et/ou une facture) ;
  • Utiliser les voies réservées.

Mesures internationales

Pression internationale. La pandémie met sous pression de nombreux systèmes de santé à travers le monde et perturbe le commerce et les chaînes de valeur mondiales. C'est pourquoi il est essentiel de tenir compte des restrictions et des nouvelles mesures. Gardez également à l’esprit que certains pays profiteront de cette crise pour adopter de nouvelles mesures protectionnistes. À cet égard, le Directeur général de l'Organisation mondiale du commerce a déjà mis en place un groupe de travail afin que cela puisse au minimum être contrôlé. Si vous souhaitez avoir un aperçu rapide des mesures, ce site web fournit déjà de bonnes informations de base. Agoria s’efforcera également de continuer à suivre la situation mondiale pour vous.

Pour plus de facilité, vous trouverez ici (101 kB) un bref aperçu de l’ensemble des mesures applicables à l’échelle internationale pouvant avoir un impact sur vos exportations vers des pays tiers (c'est-à-dire des pays hors de l'Union européenne).

Des questions ou besoin de conseils? 

Agoria continue à suivre la situation. N’hésitez pas à nous contacter !

Nous poursuivons également le travail entrepris au sein du groupe de travail Douanes d’Agoria pour atténuer les effets de la crise. N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez participer au groupe de travail. 


Coronavirus : restez informé !

La propagation du coronavirus (COVID-19) a un impact majeur sur l'activité des entreprises technologiques belges. Nos experts Agoria suivent de près les informations liées à la pandémie et répondent à vos questions concernant les mesures prises par les autorités. Consultez ici nos mises à jour quotidiennes.

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